Conditions d’utilisation
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE - LA PASIÓN DE OTILIA
Article 1 - Objet
Les présentes conditions s'appliquent à toutes les commandes passées sur le site La Pasión De Otilia. En validant sa commande, l'acheteur accepte sans réserve l'intégralité des présentes conditions.
Article 2 - Produits (Œuvres d'Art)
La Pasión De Otilia propose à la vente des œuvres originales (toiles) réalisées entièrement à la main. Chaque pièce est unique. S'agissant de créations artisanales, de légères variations peuvent exister, garantissant le caractère unique de chaque œuvre. L'achat d'une œuvre ne transfère pas les droits de reproduction à l'acheteur.
Article 3 - Prix et Paiement
Les prix sont exprimés en euros (€) et toutes taxes comprises (TTC). TVA non applicable, art. 293 B du CGI. Le règlement s'effectue par carte bancaire ou PayPal au moment de la commande. Aucune expédition ne sera faite avant réception du paiement intégral.
Article 4 - Commande
Une commande est définitive après confirmation du paiement. La Pasión De Otilia se réserve le droit de refuser toute commande en cas de litige antérieur ou de suspicion de fraude.
Article 5 - Livraison
Les livraisons sont effectuées via le service Shop2Shop de Chronopost (en point relais). Le client sera contacté par e-mail après sa commande pour choisir son point de retrait. Les délais de livraison sont de 3 à 7 jours ouvrés après expédition.
Article 6 - Droit de rétractation et Retours
L'acheteur dispose d'un délai de 14 jours après réception pour exercer son droit de rétractation. L'œuvre doit être retournée dans son état et emballage d'origine. Les frais de retour sont à la charge exclusive de l'acheteur. Les commandes personnalisées ne sont ni reprises ni échangées.
Article 7 - Garantie et Réclamations
En cas de défaut majeur à la réception, l'acheteur doit contacter l'artiste à amandinalapasiondeotilia@gmail.com sous 7 jours avec des photos à l'appui.
Article 8 - Propriété Intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (images, textes, créations) sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction est strictement interdite sans autorisation écrite de l'artiste.
Article 9 - Loi applicable
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant tout recours devant les tribunaux.